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- 24 août 2014, 13:18
- Forum : Dépôt de plainte
- Sujet : Atteinte à la réputation
- Réponses : 3
- Vues : 2316
Re: Atteinte à la réputation
Je re-formule autrement: Je suis insulté pour des acte que je n'est pas commit, il est vrai que mon pseudo se trouve proche des fait, mais sa ne fait pas pour autant une preuve que je suis coupable. Ma requête est donc qu'il soit lisible que je ne suis pas fautif, ou alors retiré ses dire du tous pu...
- 22 août 2014, 15:23
- Forum : Dépôt de plainte
- Sujet : Atteinte à la réputation
- Réponses : 3
- Vues : 2316
Atteinte à la réputation
"Article 4 de la Charte des droits et libertés de la personne. Toute personne a droit à la sauvegarde de sa dignité, de son honneur et de sa réputation. Charte des droits et libertés de la personne, L.R.Q., c. C-12." http://hellominecraft.fr/forum/viewtopic.php?f=10&t=961 Se lien est u...
- 26 nov. 2011, 10:18
- Forum : Dépôt de plainte
- Sujet : ban abusif
- Réponses : 1
- Vues : 1050
ban abusif
j'avait un petit vie cool dans une facsion mais un jour la facsion neter plus la meme et je pouvait plus rien fair sur mon vilage ni ma maison
(un sentre de secourisme) je me suis plain et...
on ma ban car je navait plus de maison et que je ment suis plain
serieux c abuser la! 

on ma ban car je navait plus de maison et que je ment suis plain

