Atteinte à la réputation

[charliedulol]

"Article 4 de la Charte des droits et libertés de la personne. Toute personne a droit à la sauvegarde de sa dignité, de son honneur et de sa réputation. Charte des droits et libertés de la personne, L.R.Q., c. C-12."

http://hellominecraft.fr/forum/viewtopic.php?f=10&t=961
Se lien est une diffamation qui, de pars mes droit, dois être explicitement corriger par écris que je ne suis pas coupable (et accessoirement que je suis un garçon...) sous ma demande.
Si aucune mesure à terme de même duré que cette diffamation est prise, le ou les auteur de s'elle ci se devrons de la supprimer sous penne de poursuit judiciaire.

En espèrent une coopération de votre part, cordialement, Gavault Charlie.

[ORelio]

http://hellominecraft.fr/forum/viewtopi ... 10&t=19038

Bonjour Charlie,

Nous sommes sur un serveur Minecraft, aussi je doute qu'il soit nécessaire de faire intervenir des avocats dès la première prise de contact pour faire valoir tes droits. Pour commencer, ce contenu n'étant pas manifestement illicite (xénophobe, raciste, etc), si tu souhaite légalement le voir supprimé, tu dois en notifier l'hébergeur par une demande écrite dans laquelle tu t'identifie et démontre que le contenu est illicite (et donc notamment que tu n'as pas grief la maison, car sinon ce n'est pas de la diffamation, mais un énoncé des faits). Ensuite seulement il pourra être supprimé, et si ce n'est pas le cas, alors tu pourras avoir recours à un avocat / procès / etc.

Je doute personnellement que tu souhaite réellement avoir recours à une procédure aussi longue et coûteuse (parce que oui, des frais de justice pour un grief sur Minecraft, ça me semble un peu disproportionné).

Maintenant; considérons qu'il s'agit d'une requête effectuée à l'amiable. Tu as lancé une chaîne YouTube, et tu constate qu'en tapant ton pseudo dans Google, on tombe en deuxième résultat sur un dépôt de plainte à ton encontre. Au lieu de venir demander s'il ne serait pas possible de faire quelque chose pour éviter cela, tu poste directement une plainte et des menaces. Pourquoi pas, mais ce n'était pas forcément la meilleure chose à faire.

Les dépôts de plainte nous sont utiles à des fins d'archives. De ce fait, nous ne pouvons pas les supprimer purement et simplement car cela peut nuire à la modération. Néanmoins, je pense que nous pouvons trouver un arrangement, puisque le but que tu recherche n'est pas forcément une suppression, mais de lever un malentendu potentiel pour une personne qui rechercherait ton nom d'utilisateur sur un moteur de recherche.

J'ai donc opéré à une édition du topic en question pour :
- Retirer ton pseudo du titre, ce qui devrait diminuer fortement son référencement sur les moteurs de recherche sans pour autant nuire à notre modération vu qu'il reste trouvable via une recherche interne sur notre forum
- Retirer les insultes prophérés à ton encontre ("CE C** DE"), mais pas les accusations de grief (car tu ne prouves pas qu'elles sont infondées et en plus cela nous est utile)

J'espère que cela te conviendra et je te souhaite une agréable fin de journée.
Je ne lock pas tout de suite au cas où tu aurais des remarques à formuler.

[charliedulol]

Je re-formule autrement: Je suis insulté pour des acte que je n'est pas commit, il est vrai que mon pseudo se trouve proche des fait, mais sa ne fait pas pour autant une preuve que je suis coupable.
Ma requête est donc qu'il soit lisible que je ne suis pas fautif, ou alors retiré ses dire du tous publique.

Le premier article avait pour but d'avoir une raison à se que je sois entendu, non pas sur menace, mais sur avertissement.

Sur se, je pense que la discussion peux être close, et des acte en considération effectué.

[ORelio]

J'ai ajouté la mention "Lock, pas de preuve" dans le titre du sujet.
En effet, après lecture du sujet il n'y avait pas de preuves valables pour l'accusation en question.
Sur ce je lock, puisque la demande initiale semble avoir été satisfaite. Je suis toujours disponible par MP en cas de besoin.