Voici notre nouveau Système.
-----------------------------------------------------------------------Constitution de la Faction Fortress----------------------------------------------------------------------
Les Droits:
Article n°1.1:
Les personnes faisant parties de la Faction demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune.
Article n°1.2:
La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi l’exercice des droits naturels de chaque personne appartenant à la Faction n’a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres de la Faction , la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi.
Article n°1.3:
La Loi est l’expression de la volonté générale. Tous les Citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs Représentants, à sa formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu’elle protège, soit qu’elle punisse. Tous les Citoyens étant égaux à ses yeux, sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité, et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents.
En Cas De Guerre:
Article n°2.1:
Si une Guerre est déclaré , pour l’entretien de la force publique , une contribution commune est indispensable. Elle doit être également répartie entre tous les Citoyens, en raison de leurs facultés.
Le Gouvernement:
Article n°3.1:
Le Gouvernement détermine et conduit la politique de l'Empire. Il dispose de l’administration et de la force armée. Il est responsable devant le Sénat dans les conditions et suivant les procédures prévues.
Article n°3.2:
l’Empereur dirige l’action du Gouvernement. Il est responsable de la Défense national. Il assure l’exécution des lois , il exerce le pouvoir réglementaire et nomme aux emplois civils et militaires.
Article n°3.3:
Les actes de l'Empereur doivent être contresignés, le cas échéant, par les personnes du Gouvernement chargés de leur exécution.
Le Sénat:
Article n°4.1:
Le Sénat vote la loi. Il contrôle l’action du Gouvernement. Il évalue les politiques publiques.Le Sénat, dont le nombre de membres ne peut excéder cinq Sénateurs , est élu par le Gouvernement.
Article n°4.2:
La Loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu’en vertu d’une Loi établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée.
Article n°4.3:
Tout homme étant présumé innocent jusqu’à ce qu’il ait été déclaré coupable, s’il est jugé indispensable de l’arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s’assurer de sa personne, doit être sévèrement réprimée par la Loi.
Article n°4.4:
Le Sénat est réuni en session extraordinaire à la demande de l'Empereur ou de la majorité des membres composant le Gouvernement , sur un ordre du jour déterminé.
Règle à respecté pour le bien commun de la Faction:
Article n°1:
-Toutes formes de Grief/Vole/Espionnage sera sévèrement réprimé , cependant , si vous commetez tout de meme un des actes énumeré précédemment , vous serez jugé et condamné par une assemblé de sénateurs.
-Les peines encourues peuvent aller du séjour en prison au bannissement pur et simple de la Faction.
Article n°2:
Le Respect est une chose essentiel ! Personne ne peu y manquer sans encourir à une peine , qui sera établi par le Sénat lors d'un procès équitable
Article n°3:
Toutes constructions devra être préalablement accepté par un modérateur ou administrateur de la faction , si ceci n’était pas le cas , le batiment pourra être rasé.
Réglementation des Accords d'Alliance:
Article n°1:
Toutes Faction voulant faire parti des alliés de Fortress , seront contraintes de respecter certaines règles:
-Nous n'acceptons comme allié , que des factions comptant dans leur rangs une personne étant connu des membres du Gouvernement afin d'obtenir notre pleine confiance
-Les Membres du Gouvernement doivent être tous informés par la demande d'alliance d'une faction , la décision ne pouvant être prise que par le chef du Gouvernement , ou par l'accord respectif de tous les membres de celui-ci
D'autre Règles pourrons être ajoutées par la suite...
